Effort complémentaire du Conseil Général en faveur des contrats aidés
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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7 résultats pour la valeur "09/05/2011" du filtre Date de séance
Délégations consenties au président du Conseil Général (hors commande publique)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 - Avenant à mi-parcours
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régime indemnitaire des conseillers généraux
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Règlement intérieur
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de création d'une société d'exploitation aéroportuaire (SEA) dénommée ''Aéroport de STRASBOURG-ENTZHEIM'' - Approbation du projet de statuts
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin